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Marques déposées par CLOS SAINT PIERRETODO
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CLOS SAINT PIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS SAINT PIERRE
CLOS SAINT PIERRE, SCEA

Numéro de dépôt :
4004454
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2023
CLOS SAINT PIERRE de CLOS SAINT PIERRE

Présentation de la marque CLOS SAINT PIERRE

Déposée le 6 mai 2013 par CLOS SAINT PIERRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOS SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est CLOS SAINT PIERRETODO domicilié(e) CHATEAU DES SECRETS, 2527 CHEMIN BLANC - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 400 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLOS SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SAINT PIERRE est expirée depuis le 6 mai 2023.

CLOS SAINT PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : OPUS 13 , URBI , , ORBI , CHATEAU DES SECRETS


CLOS SAINT PIERRE, SCEA - CHATEAU DES SECRETS, 2527 CHEMIN BLANC - 84100 - ORANGE - France - SIREN 513400143


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.